Déposée par voie électronique le 22 mai 2020 par monsieur Jean-Yves SOLA et monsieur Laurent LOISELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-24 du 12 juin 2020.
Les déposants sont monsieur Jean-Yves SOLA domicilié(e) 1 IMPASSE DES GATINES - 28130 - SOULAIRES - France et monsieur Laurent LOISELET domicilié(e) 34 AVENUE SAINT EXUPERY - 28500 - VERNOUILLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque SOLOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLOEUR arrivera à expiration en date du 22 mai 2030.
Jean-Yves SOLA a également déposé les autres marques suivantes : SOLOEUR
Monsieur Jean-Yves SOLA - 1 IMPASSE DES GATINES - 28130 - SOULAIRES - France
Monsieur Laurent LOISELET - 34 AVENUE SAINT EXUPERY - 28500 - VERNOUILLET - France
INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Inscription le 20 novembre 2020 - Concession de licence n°802228 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Imprimantes, scanneurs de numérisation ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; imprimantes scanners; appareils pour la numérisation, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels téléchargeables, programmes informatiques, interfaces informatiques, applications mobiles dans le domaine de la gestion de documents, de l'édition électronique, de la gestion de bases de données ; logiciels pour scanner des images et des documents; logiciels de gestion de bases de données, logiciels de traitement de données ;
Installation, entretien, maintenance et réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour la numérisation, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunication, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour la numérisation, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunication, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; conseils et informations en installation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour la numérisation, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunication, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et matériels multifonctions, à savoir imprimantes, copieurs, scanneurs et télécopieurs ; installation, entretien, maintenance et réparation de matériel informatique et de téléphones ; installation, entretien, maintenance et réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien, maintenance et réparation de matériel informatique pour des réseaux informatiques.
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